L'individuelle accidents a pour objet de couvrir l'assuré contre les conséquences réelles et directes de tout accident corporel dont il pourrait être atteint pendant la durée du contrat.

Par accident, il faut entendre toute atteinte corporelle, non intentionnelle de la part de l'assuré et provenant de l'action soudaine d'une cause extérieure.

Toute personne physique souhaitant s’assurer contre les conséquences réelles et directes de tout accident corporel dont il pourrait être atteint tant au cours de sa vie privée.

Peut souscrire à ce produit un groupe de personne, notamment une entreprise, une administration, office, organisme semi public, une communauté n’ayant pas l’obligation de l’assurance accident de travail.

L’Assureur garantit le paiement des prestations suivantes, dont les montants sont indiqués aux Conditions Particulières:

Décès :

• En cas de décès survenant immédiatement ou dans le délai d’un an des suites de l’accident, un capital, net de droits de mutation, payable au (x) bénéficiaire(s) désigné(s).

Infirmité permanente :

En cas d’infirmité permanente et définitive de l’Assuré : paiement à celui-ci d’une indemnité dont le montant est égal :

Si l’infirmité est totale : au capital prévu aux Conditions Particulières. L’infirmité est totale lorsque, calculée conformément au barème et règles ci-après, elle atteint le taux de 80%.

Si l’infirmité est partielle : à un pourcentage du capital prévu aux Conditions particulières.